Présents : Mme TZAUT – MM. ABBOU, AUBERLET, BRIDOUX, DELEUZE.
Excusé : M. HÉNON (pouvoir à M.Abbou ), M. PRAT (pouvoir à M. Deleuze)
Absent : M. BORDES
Ouverture de la séance à 17 heures 15
Lecture par le Maire du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2006
Approbation du Conseil.
Le Maire demande l’accord du conseil pour donner quelques heures supplémentaires à la femme de ménage (environ 8 heures) pour tenir compte des nettoyages exceptionnels à faire en fin de chantier. Retour ensuite à la cadence normale de 4 heures par mois.
Accord du Conseil.
ORDRE DU JOUR
1 – Subvention pour travaux suite aux dégâts d’orage des 19 et 20 octobre 2006 :
Une demande de subvention est à faire pour un montant de 14 636 € (D.G.E.) et une autre de 14 636 € (Conseil Général) en fonction de l’estimation D.D.E. des travaux (36 591 €). Il resterait 7 319 € à la charge de la commune (20%).
Le maire communique au conseil le dossier détaillé des travaux sur les chemins du Rieu et de Valescure.
Accord du Conseil.
2 – Travaux sur le valat de « Bonne Louche » suite aux orages des 19 et 20 octobre 2006 :
Le Maire propose de demander à la Communauté de Communes de la Vallée Borgne ayant la compétence sur l’eau de faire réaliser les travaux par le syndicat à qui a été délégué cette compétence ; le S.M.A.G.E. qui a déjà réalisé une étude technique, communication de l’étude au Conseil municipal.
Accord du Conseil.
3 – Donation du matériel de « Ressource en Eau » :
Le matériel de l’opération pilote « Ressource en Eau » peut être transféré au S.M.A.G.E. des Gardons pour les équipes de rivières nouvellement créées pour réaliser des travaux d’entretien sur le bassin des Gardons, deux équipes de 4 personnes .La majorité du personnel du projet a été embauché (5 sur 6).
Ce matériel a été acheté en grande partie avec des subventions versées par le SMAGE. Néanmoins nous gardons un camion sur les deux qui devrait être donné à la Communauté de Communes de la Vallée Borgne , une petite tronçonneuse et un casque de sécurité .
Accord du Conseil.
4 – Fond départemental d’équipement :
Le Maire expose au C.M. les nouvelles règles adoptées par le Conseil Général pour l’attribution de ses subventions qui se présentent désormais de la façon suivante :
Dotation départementale de solidarité : 3 000 € sur 2 ans
Dotation départementale d’équipement : 32 487 € sur 2 ans.
(comme toujours, sommes payables après accord et seulement sur présentation de facture acquittée des travaux subventionnés)
5 – Projet de règlement du Plan Local d’Urbanisme :
Les membres du conseil, qui ont eu en main le projet de règlement élaboré pour chaque zone du plan, sont appelés à formuler leurs observations. Les articles sont examinés un à un à ce propos. Le Maire prend note des interventions et les communiquera à l’urbaniste pour une rédaction remaniée.
Questions diverses :
Projets « en panne » :
- Pour une étude sur la faisabilité de chauffe-eau solaire, le Maire demande que soit pris un rendez vous spécifique auprès de la Région.
Mme Tzaut et M. Auberlet suivront la question. - Pour l’extension du réseau d’eau potable, le calcul de la participation des demandeurs aboutit à une somme excessive. Avis est à demander auprès de la D.D.E. En tout état de cause, la commune souhaite limiter son intervention au parcours le plus court (limite du terrain). Ceci pour limiter la participation pour voies et réseaux (PVR).
- Dérogation de la DDASS pour l’assainissement non collectif dans la zone du captage d’eau communal .
- Réparation du chemin rural de Saint Jean à St André suite aux inondations de 2002 , une prolongation de subvention de un an a été accordé à la Communauté de Communes .
Projets qui avancent :
- La restauration du temple par la Communauté de Communes : L’architecte doit déposer le permis de construire .
- Accès au temple , c’est la Commune qui réalisera les travaux avec la participation de l’architecte retenu par la Communauté de Communes .
- Mairie : les travaux sont en cours .
- Colombarium : il doit être installé en mars ou début avril .
- Travaux de voierie du Mas et de Vallescure : ils vont se réaliser aux printemps .
- Nouveau captage ; les démarches ont commencés. Le site retenu serait sur le premier tancat du valat de Valescure, Le Conseil Général finance l’intégralité de l’opération et la recherche est réalisé par le service hydrologique du Conseil Général .
- Le bail pour le verger des oliviers est signé avec l’agriculteur .
- Chemin d’interprétation lié à l’Ecomusé de la Maisons de l’Eau des Plantiers : Un sentier d’interprétation présentant les travaux réalisés dans le cadre du « Projet Ressource en Eau » va être réalisé .
Séance levée à 18 heures 45