Présents : Mme TZAUT-KOILSKI – MM. ABBOU, BRIDOUX, DELEUZE, HENON.
Excusé : M. AUBERLET (pouvoir à M.Deleuze )
Absent : MM. BORDES, PRAT
Lecture par M. le Maire du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2006
Approbation du Conseil.
ORDRE DU JOUR
1 – Poteau EDF :
Il faut déplacer de 7 m un poteau EDF et ajouter 8 m de câble à La Planquette dans le cadre des travaux de la réfection du chemin du Mas . Seul EDF est autorisé à faire ce travail. Devis de 2 401,16 € HT (et délai de 23 semaines !).
Accord du Conseil.
2 – Recensement :
Etant donné la dispersion de la commune, les 123 € alloués par l’Etat à l’agent recenseur sont insuffisants.
Le conseil décide d’allouer un supplément de 100 € à l’agent recenseur.
Accord du Conseil.
3 – Indemnité du percepteur :
Indemnité de conseil au comptable du trésor: 345,70 €
Accord du Conseil.
4 – Décision modificative :
A la demande du percepteur, ajustements pour tenir compte de la norme M14:
débit de l’article 681 au compte 68 pour 5 787 €
crédit de l’article 681 au compte 042 pour 5 787 €
Accord du Conseil.
5 – Piste DFCI du Rieu :
Devis de l’entreprise Legrand de 600 € pour réparer cette piste dégradée par les récents orages. La DDA prend en charge 70%, reste à la commune une part de 186 €.
Accord du Conseil.
6 – Travaux d’aménagement d’une salle de réunion à la mairie :
Après mise en concurrence les entreprises suivantes sont retenues.
En cas de propositions multiples, la moins disante a été retenue.
| Maçonnerie | Amalric | 5 521,23 € HT |
| Carrelage | Chapelet | 1 977 € HT |
| Plomberie | Geoffray | 2 620 € HT |
| Electricité | Geoffray | 2 948 € HT |
| Menuiserie | Deleuze-Lapierre | 1 178 € HT |
| Peinture | Chapelet | 3 396,78 € HT |
| TOTAL | 17 641 € HT |
Accord du Conseil.
7 – Horaires secrétariat et heures supplémentaires :
Le Maire donne lecture d’un courrier de la secrétaire remplaçante qui demande à regrouper ses heures sur une seule journée pour plus d’efficacité.
Afin d’améliorer l’accueil du public le conseil pense qu’il serait opportun d’en profiter pour décaler les horaires d’ouverture de manière à accueillir les personnes qui travaillent. Il est donc décidé qu’à compter de la mi-décembre la mairie sera ouverte le mercredi de 11h30 à 18h30.
Accord du Conseil.
En cas de surcharge de travail le conseil autorise le Maire à recourir aux heures complémentaires jusqu’à un maximum de huit heures par mois.
Accord du Conseil.
8 – Questions diverses :
- Columbarium:
Information du Maire sur un système industriel beaucoup moins onéreux qu’une réalisation spéciale. - Ecole de l’Estrechure :
La commune de l’Estrechure refuse notre proposition de participation aux frais de fonctionnement au prorata du nombre d’enfants et de la durée de leur présence. Malheureusement, il va donc probablement y avoir procès. - Stage pierres sèches :
Le premier stage de relevage de faïsses en pierres sèches organisé par l’Ecosite de La Borie vient de commencer à Peyrolles (terrains communaux de La Planque).
Les personnes intéressées peuvent encore s’inscrire, renseignements auprès de l’Ecosite de la Borie 04 66 85 07 01, ecosite@wanadoo.fr.
9 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) :
M. Goasmat, architecte urbaniste, présente le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune. Le Conseil reprend l’ensemble du document point par point et y apporte quelques amendements. Vote sur le texte ainsi amendé.
Accord du Conseil. (5 pour, 1 contre)
Le Conseil a aussi poursuivi la réflexion sur le zonage et précisé le contour des zones « urbanisables » ou « à urbaniser ».