Présents : Mme TZAUT KOILSKI – MM. ABBOU – AUBERLET – BRIDOUX – DELEUZE – HENON
Pouvoir de M.PRAT à M.ABBOU – de M.DELEUZE à Mme TZAUT-KOILSKI
Absent : M. BORDES
Ouverture de la séance à 14 heures 00
Le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 Avril 2007.
Approbation du C.M.
ORDRE DU JOUR
– Choix de maîtrise d ’oeuvre pour l’adduction en eau potable (A.E.P.) :
Le Maire propose de lancer une consultation pour pouvoir choisir un bureau d’étude apte à diriger les travaux en question et lancer l’appel d’offre.
Accord du C.M.
– Complément au zonage d’Assainissement :
Une nouvelle étude nous est demandée par la D.D.A.S.S. pour confirmer les conditions dans lesquelles nous pourrions avoir trois dispositifs d’assainissement individuels dans l’emprise du périmètre de protection du captage d’eau.
Une subvention complémentaire serait à demander au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau pour nous aider à financer cette étude complémentaire. (environ 1 100 euros).
Accord du C.M.
– Suite à la décision du Conseil Municipal d’apporter une aide à deux familles de Peyrolles, l’imputation de la dépense correspondante doit être portée au compte 678 (autres charges exceptionnelles) et non au compte 022 (dépenses imprévues).
Accord du C.M.
– Questions diverses :
Le Maire informe le conseil municipal que la commune se verra attribuer cette année une majoration de 25% de la taxe additionnelle aux droits de mutation.
NOTA : Prévention de la canicule :Les personnes âgées isolées résidant dans la commune peuvent se faire inscrire sur un registre en mairie.