Etaient présents : François ABBOU, Bernard BORDARIER, Pierre DELEUZE, Pierre HENON, Françoise LETOWSKI, Sophie MOREAU, Jean PAULIN, Aurélie ROUX, .
Absents: Dorothée GIVONNE
Pas de pouvoirs
Secrétaire de séance: Pierre Hénon
La séance est ouverte à 18h
Le compte-rendu de la séance du 13 mars 2009 est approuvé à l’unanimité.
1. Affectation du résultat 2008
Les comptes 2008 de la commune laissent un résultat à affecter de 64 937 €
Le Maire propose au conseil d’affecter 55 000 € sur la section d’investissement et 9 937 € sur la section de fonctionnement.
Accepté à l’unanimité.
2. Engagements d’investissements en 2009
De 2004 à 2007 la commune a en moyenne dépensé 75 409 € d’investissements. Dans le cadre de la loi de finances rectificative, si la commune s’engage à dépenser plus en 2009, la TVA lui sera remboursée un an plus tard au lieu de deux.
Ce engagement sera difficile à tenir en 2009 car nous n’avons pas de DGE (dotation générale d’équipement, subvention d’Etat) cette année. Cependant le Maire propose au conseil de faire la demande de convention. Si nous n’arrivons pas à atteindre le seuil de dépenses nous reviendrons simplement aux remboursements standards en deux ans.
Accepté à l’unanimité
3. Budget primitif 2009
Le budget primitif est lu en détail et commenté par le Maire.
En fonctionnement le budget est arrêté en équilibre dépenses = recettes à 107 178 € avec quelques rectifications d’affectation après discussion.
En investissement le budget est arrêté en équilibre dépenses = recettes à 196 076 €. Les principales opérations retenues sont:
- Programme de peinture et restauration du logement libre à La Planque avant sa remise en location: 14 000 €
- Réfection d’un mur éboulé à l’entrée du logement de La Planque 13 000 € (dont 6 700 € de subventions)
- Création d’une borne d’adduction d’eau pour camping car sur le délaissé du Serre de Clayrac (création rendue obligatoire pour obtenir les subventions pour l’extension du réseau d’eau): 48 000 € dont 19 200 € de subventions.
- Réparation du captage d’eau du Gardon: 8 300 € dont 2 800 € de subventions.
- Assainissement de la Planque (dans le cadre du programme communal de remise aux normes des assainissements non collectifs) 10 000 € dont 4 000 € de subventions.
- Schéma directeur d’adduction d’eau potable: 20 900 € dont 10 500 € de subventions.
- Fin du PLU (Plan local d’urbanisme): 1 400 €
Le budget primitif 2009 est adopté à l’unanimité
Questions diverses
- Résultats de la consultation concernant l’implantation de l’association Solidarités Jeunesses au château de Valescure:
- 35 familles consultées
- 29 suffrage exprimés
- 2 nuls
- 16 non
- 11 oui
- Le Maire donne lecture d’une lettre de M. Pons à M. le Président de la communauté de communes et tous les conseillers municipaux de la Vallée Borgne. M. Pons, s’appuyant sur ses travaux de recherche historique qui montrent le rôle important qu’a tenu le château de Valescure dans le passé, souhaiterait qu’il devienne un écomusée et un musée d’art et tradition populaires de la vallée Borgne.
- Location de La Planque:
suite au départ du précédent locataire, le Maire reçoit déjà des demandes. Le conseil retient deux candidatures de famille nombreuse étant entendu qu’il appartient de les prévenir que la famille retenue en définitive ne pourra emménager qu’après les travaux indispensables. - Confortation de la voûte du tunnel:
M. Paulin a assisté à une réunion d’information avec le service des routes du Conseil général. La voûte du tunnel s’effrite suite aux gelées et nécessite des travaux de confortation. Ils auront lieu au mois de mai et entraîneront la fermeture du tunnel de 20h à 6h tous les soirs du dimanche au jeudi ou vendredi pendant la durée des travaux.
La séance est levée à 19h45