Présents : Mme TZAUT-KOILSKI – MM. ABBOU – AUBERLET – BRIDOUX – DELEUZE – HENON
Pouvoir de M. PRAT à M. ABBOU
Absents : M. BORDES, M. PRAT
Ordre du jour :
PRESENTATION DU PLAN D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (P.A.D.D.) POUR LA COMMUNE DE PEYROLLES
Par M. GOASMAT architecte – urbaniste
Par ailleurs, le Conseil examine les points suivants ajoutés à l’ordre du jour :
Zonage d’assainissement :
Devis complémentaire de 3 560 euros H.T. pour complément d’étude au zonage dans le cadre du programme de remise aux normes des assainissements autonomes dans le périmètre de protection du captage existant .
Accord unanime du Conseil
Borne service au Serre de Clayrac :
Projet d’installation d’une borne de distribution d’eau et d’énergie pour les camping-cars sur le branchement prévu vers le Serre de Clayrac sur le délaissé de la R.D.907
Accord de principe du Conseil
Attribution de compétence à la Communauté de Communes :
La commune de Peyrolles est sollicitée pour donner la compétence à la Communauté de Communes concernant la mise sur pied d’une « Démarche de Pays » territoire allant du canton de Trèves, Le Vigan, Ganges, jusqu’au canton de Saint-André de Valborgne.
Accord unanime du Conseil