Présents : Mme TZAUT-KOILSKI – MM. ABBOU – AUBERLET – BRIDOUX – DELEUZE – HENON – PRAT
Absent : M. BORDES
Approbation des comptes rendus de séances antérieures :
(n’avaient pas été faits précédemment pour raison technique)
Le Maire donne lecture du compte rendu de la réunion du C.M. du 26 novembre 2005
Approbation du Conseil
Le Maire donne lecture du compte rendu de la réunion du C.M. du 16 décembre 2005
Approbation du Conseil
Le Maire donne lecture du compte rendu de la réunion du C.M. du 27 janvier 2006
Approbation du Conseil
ORDRE DU JOUR
Présentation du compte administratif de la commune :
Le Maire étant sorti de séance, M. PRAT présente au Conseil le compte administratif 2005.
- résultat de fonctionnement : 44 610,24 euros
- résultats reportés : 118 123,29 euros
- total : 162 733,53 euros
- résultats d’investissement : 48 253,38 euros
- résultat antérieur reporté : – 53 261,49 euros
- solde d’exécution d’investissement : -5 008,11 euros
Le Conseil constate la concordance des comptes avec ceux du receveur et vote le compte administratif de la commune pour 2005.
Présentation du compte de gestion de la commune :
Le Maire présente au Conseil le compte de gestion établi par le receveur de la commune.
Ayant constaté que le compte de gestion reflète fidèlement tous les mouvements financiers de la commune et reprend dans les écritures les soldes figurant au bilan de l’exercice précédent, le Conseil vote le compte de gestion.
Examen sommaire des projets d’investissement pour l’exercice 2006 :
Le Maire propose une contribution de la commune aux travaux de mise en conformité des installations d’assainissement autonomes des particuliers. Cette éventualité est rejetée par le Conseil (1 voix contre – 4 abstentions – 2 voix pour)
Subventions données par la commune :
– A.N.E.M. : 61 €
– A.V.B. (Almanach de la Vallée Borgne) 50 €
– G.A.L. Cévennes (organisme distribuant des subventions européennes) 80 €
– G.D.A. Mont Brion : (groupement d’agriculteurs) 40 €
– La Peyrollenque 30 €
– S.I.R.P. 770 €
– Association des maires du Gard 70 €
– Office du Tourisme pour taxes de séjour (Com. De Com.) 0
– Office du Tourisme pour participation (Com. De Com.) 0
– Prévention routière 0
Les subventions suivantes seront accordées pour des aides aux voyages scolaires des enfants de la commune en fonction des demandes faites par les écoles et le collège
– F.S.E. (foyer socio éducatif) 100 €
– Association des Parents d’Elèves 100 €
Demande de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école de l’Estréchure :
Une lettre de la Sous–Préfecture insiste pour qu’un accord amiable soit passé entre la commune de Peyrolles et celle de l’Estrechure. Le Conseil est d’accord sur le principe de la participation mais souhaite qu’elle soit en rapport avec le nombre de trimestres réellement passés dans l’école par des enfants de Peyrolles.
Accord du Conseil (1 abstention)
Aliénation du chemin dit de « l’Arbous » :
Il s’agit d’abandonner l’emprise de l’ancien chemin de l’Arbous traversant la propriété de M. et Mme PONCE et sur une petite partie celle de la famille DELEUZE. M. et Mme PONCE en contre partie cèdent à la commune deux parcelles attenantes à la Mairie ; l’une étant le chemin actuel de la Mairie, l’autre permettant d’aménager un accès pour handicapés aux locaux de la Mairie. Le Maire est chargé de diligenter les opérations.
Accord du Conseil
Temple de Peyrolles :
La restauration du temple est prise en charge par la Communauté de Communes.
Il y a un projet d’échange entre l’emprise d’un chemin rural abandonné sur la propriété Deleuze et une parcelle permettant un meilleur accès au public vers le temple au long de la maison Deleuze assorti d’un accord pour réaliser l’épandage d’assainissement du local réaménagé sur un terrain contigu de la propriété Deleuze.
Accord de principe du Conseil
Verger Conservatoire :
Un avenant à la convention est à rédiger avec l’association « Fruits Oubliés » de façon plus explicite que présentement. Il est recommandé de passer un contrat de type « commodat » plutôt que de type « fermage » avec la personne chargée du travail.