Etaient présents : François ABBOU, Bernard BORDARIER, Pierre DELEUZE, Pierre HÉNON, Françoise LETOWSKI KLEIN, Sophie MOREAU, Jean PAULIN, Aurélie ROUX .
Absents: Dorothée GIVONNE,
Pouvoir de Dorothée GIVONNE à Sophie MOREAU
Secrétaire de séance: Pierre HÉNON
La séance est ouverte à 17h
Le compte-rendu de la séance du 26 septembre 2008 est approuvé à l’unanimité.
1. Heures de ménage pour le temple
Le maire informe le conseil municipal du départ de l’agent chargé du ménage de la mairie et de son remplacement par une autre personne qui prendra ses fonctions au 1er novembre 2008 sur le même poste de 4 heures par semaine.
Par contre, il serait nécessaire de prévoir au budget des heures complémentaires lorsqu’il faudra faire le ménage du temple, qui est maintenant terminé.
Le conseil municipal, après discussion, prévoit 36 heures complémentaires chaque année pour permettre ponctuellement le ménage du temple de Peyrolles.
Adopté à l’unanimité.
2. Choix d’un bureau d’études pour mise aux normes de l’eau de consommation
La commission d’appel d’offres a dépouillé les deux propositions: une est inadaptée (elle propose un devis pour réaliser les travaux), une seule est conforme: la société Amevia sur la base de 7 % du montant des travaux.
La commission d’appel d’offres propose donc de retenir la société Amevia.
Adopté à l’unanimité
3. Décision modificative
Le maire demande au conseil municipal de prendre une nouvelle décision modificative pour abonder le compte 6411 concernant le personnel titulaire, à partir du compte dépenses imprévues au compte 022 :
- compte 022 : – 2500 €
- compte 6411 : + 2500 €
A la demande de la perception, il faut également régulariser le compte 192 qui ne doit pas apparaître au budget par l’écriture suivante :
- compte 192 : – 10 312 €
- compte 231 : + 10 312 €
Adopté à l’unanimité.
4. Programme de remise aux normes des assainissements non collectifs
Monsieur le Maire informe les membres présents, que ce programme sera réalisé pour aider les propriétaires d’habitations existantes à mettre aux normes leur installation d’assainissement non collectif, et propose de modifier la délibération du 26 novembre 2005 relative à la création du S.P.A.N.C. ainsi :
Prise en charge de la réhabilitation des dispositifs d’assainissements non collectifs.
Il propose au conseil de se porter uniquement mandataire pour les particuliers, pour percevoir les aides financières de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et du Conseil Général du Gard, relatives à la réalisation des études de sol à la parcelle et aux travaux de réhabilitation de l’assainissement non collectif, en vue de les reverser aux administrés concernés.
Afin de mener à bien ce projet, il rappelle qu’une aide financière (40 % d’un montant plafonné), pour la réalisation des études de sol et des travaux de réhabilitation de l’assainissement non collectif, peut être allouée par l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et le Conseil Général du Gard aux particuliers, par l’intermédiaire de la commune. Il précise également que l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse peut verser à la commune, après achèvement de l’opération, une aide financière de l’ordre de 250 € par installation réhabilitée pour l’animation de l’ensemble de l’opération par le S.P.A.N.C. (Service Public d’Assainissement Non Collectif).
Lancement d’un programme de réhabilitation de l’assainissement non collectif sur 12 installations .
Adopté à l’unanimité.
5. Plan Local d’urbanisme
Mis à l’ordre du jour du conseil, il a été étudié les modifications demandées par le Conseil Général et la D.D.E. au Plan Local d’Urbanisme; les membres du conseil ont repris le compte-rendu de l’enquête publique ainsi que ses observations ; les conseillers sont d’accord pour une modification du tracé des zones constructibles. L’urbaniste doit tenir compte des divers avis sur les modifications mineures à apporter au PLU et présenter un dossier incluant les modifications.
Le chemin d’accès au cimetière ne peut plus être modifié en l’état actuel ; il devra donc faire l’objet d’une révision simplifiée après que le PLU ait été approuvé définitivement
La séance est levée à 19h