Etaient présents : François ABBOU, Bernard BORDARIER, Pierre DELEUZE , Françoise LETOWSKI, Sophie MOREAU, Jean PAULIN, Aurélie ROUX .
Absents: Dorothée GIVONNE et Pierre HENON
Pouvoir de Dorothée GIVONNE à Sophie MOREAU et de Pierre HENON à François ABBOU
Secrétaire de séance: Sophie MOREAU
La séance est ouverte à 18h00
Le compte-rendu de la séance du 16 février 2009 est approuvé à l’unanimité.
1. Vote du compte administratif 2008
Le maire présente au conseil municipal le compte administratif 2008 ;
Il peut être résumé à l’aide du tableau suivant :
| C.A. de la commune en 2008 (M 14) | |||||||
| Résultat de l’exercice | Résultats globaux | ||||||
| dépenses | recettes | Résultat 2008 | Reports antérieurs | Sous total | Restes à réaliser | Résultats par section | |
| fonctionnement | 83 669,97 | 126 694,00 | 43 024,03 | 21 913,36 | 64 937,39 | 0 | 64 937,39 |
| investissement | 197 380,70 | 185 952,29 | -11 428,41 | 63 688,01 | 52 259,60 | 0 | 52 259,60 |
| Total du budget | 281 050,67 | 312 646,29 | 31 595,62 | 117 196,99 | |||
| Résultats 2008 + reports + restes à réaliser = 117 196,99 € |
Le maire se retire au moment du vote qui se fait sous la présidence de Monsieur Paulin, premier adjoint.
Ayant constaté que la balance des comptes est identique à celle du receveur municipal, le conseil municipal décide à l’unanimité de voter le compte administratif 2008.
2. Vote du compte de gestion
Le maire demande au conseil de délibérer sur l’approbation du compte de gestion établi par Monsieur Rey, receveur municipal.
Le conseil municipal, après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2008, considérant que toutes les opérations sont régulières, statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier au 31 décembre 2008, déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2008 par le receveur municipal visé et certifié conforme par le Maire, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Voté à l’unanimité.
3. Vote des taxes locales
Le maire demande au conseil municipal de voter les 4 taxes locales de la commune et propose de réaliser une légère augmentation des taux. Le tableau des taux des taxes proposés ainsi que les produits attendus seraient donc les suivants :
| Libellés | Bases de 2009 | Si Taux constants | Produit à taux constant | Taux votés | Produit attendu |
| Taxe d’habitation | 37 600 | 6,79% | 2 553 | 7,27% | 2 733 |
| Taxe foncier bâti | 25 300 | 10,32% | 2 611 | 11,07% | 2 801 |
| Taxe foncier non bâti | 1 100 | 48,69% | 536 | 51,90% | 571 |
| Taxe professionnelle | 14 300 | 8,51% | 1 217 | 9,41% | 1 346 |
| Total | 6 917 | 7 451 |
Après discussion, le conseil municipal décide par 8 voix pour et 1 contre, de voter l’augmentation des taux des taxes comme proposé dans le tableau pour un produit attendu de 7 451 €.
4. Acquisition du délaissé de la RD 907
Le maire informe le conseil que dans le cadre de l’avis du département, après avoir arrêté le projet du plan local d’urbanisme, le Conseil Général du Gard nous demande d’acquérir le délaissé de la route départementale 907 pour pouvoir rendre urbanisable « Le Serre de Clayrac »
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal donne son accord de principe à l’unanimité de demander la cession au département du délaissé de la R.D.907, au lieu dit « Le Serre de Clayrac », pour le classer dans la voirie communale, afin d’intégrer dans le P.L.U. l’avis du Conseil Général .
5. Schéma directeur de l’A.E.P. (adduction d’eau potable)
Le maire informe le conseil de la nécessité d’avoir un schéma directeur pour l’adduction d’eau potable qui sera consulté à l’avenir lors de l’attribution des subventions par le Conseil Général et l’Agence de l’Eau.
Un devis a été demandé au bureau d’études AMEVIA qui travaille déjà sur le projet arsenic pour la commune ; il s’élève à 20 000 € ; le maire propose de demander une subvention de 70 % au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau.
Vote du projet et de la demande de subvention au Conseil Général et l’Agence de l’Eau à l’unanimité.
Questions diverses
- Travaux sur mur de la Planque : les devis demandés à plusieurs entreprises sont présentés aux conseillers qui les examinent ; le plus onéreux est éliminé et 3 d’entre eux étant à peu près équivalents, il est décidé de consulter à nouveau les entreprises afin de choisir celle qui interviendra au plus tôt (cette reconstruction est nécessaire avant de pouvoir louer l’appartement n° 2 de la Planque).
- Monsieur William Dumas, député, informe les conseillers de Peyrolles de sa venue en mairie le 20 mars à 9 h 30.
- Inauguration du temple de Peyrolles : elle aura lieu le 16 mai ; Mme Letowski propose la participation de la chorale et un lunch ; l’ensemble des conseillers étant d’accord, une somme sera prévue au budget afin de pouvoir assurer ces prestations ; un élu propose de demander une subvention à la communauté de communes.
- A la lecture du courrier du conseil général, les élus apprennent que si le coût de l’eau des communes est inférieur à la moyenne départementale, les subventions seront minorées.
La séance est levée à 19 h 45.