Etaient présents : François ABBOU, Bernard BORDARIER, Pierre DELEUZE, Dorothée GIVONE, Pierre HENON, Françoise LETOWSKI KLEIN, Sophie MOREAU, Jean PAULIN, Aurélie ROUX .:
La séance est ouverte à 18h30
Le compte-rendu de la séance du 28 avril 2008 est approuvé à l’unanimité.
1. Servitude d’assainissement autonome
Pour la Planquette et l’Abel, la commune accepte la servitude sur les chemins communaux et ruraux résultant de l’implantation d’un assainissement autonome à moins de 5 mètres de la voirie.
Adopté à l’unanimité.
2. Cession d’un chemin départemental à la commune
L’ancien chemin de Saint André de Valborgne à Saint Jean du Gard, chemin rural qui longe le Gardon sur sa rive droite du pont de l’Arénas jusqu’à la limite communale avec l’Estréchure s’avère être propriété du département qui souhaite le céder gracieusement à la commune.
Cette cession est acceptée par le conseil (6 voix pour, 3 abstentions)
3. Choix d’un pays
La communauté de communes de la Vallée Borgne va devoir choisir à quel « Pays » se rattacher.
Le Maire souhaite que le conseil donne un avis indicatif à nos délégués à la Communauté de communes.
Trois « Pays » sont susceptibles d’accueillir notre Communauté de communes:
- Pays des Gorges, Causses et Cévennes (en cours de formation)
- Pays Aigoual, Cévennes, Vidourle
- Pays des Cévennes
Après un long échange de points de vue qui met en évidence les avantages et inconvénients des différents choix et la difficulté de trancher, les propositions sont soumises à vote indicatif:
Pays Aigoual, Cévennes, Vidourle obtient 6 voix,
Pays des Cévennes 1 voix;
il y a deux abstentions.
4. Indemnités du percepteur
Il est proposé de voter le taux maximal des indemnités prévues par les textes soit 314,08 €
Adopté par 8 voix pour et 1 abstention.
5. Demande de report de subvention
Le fond départemental d’équipement se montait à 32 427 € en 2007-2008.
Sur cette somme il n’a été dépensé que 14 816 € sur le dossier des remises en état des routes communales suite aux orages de 2006 . .
Il reste donc 17 611 € que le Maire propose d’allouer aux travaux d’aménagement de l’accès au Temple en cours de restauration par la Communauté de communes.
Adopté à l’unanimité.
6. Questions diverses
- Travaux du chemin du Temple:
Il faut faire un réseau pluvial. Devis de M. Cabrit de 3 495 € qui rentre dans le budget initial. - Travaux sur le captage du Gardon
Malgré l’excellent travail qui a été fait pas l’équipe verte du SMAGE des Gardons, il faut faire un épi en enrochement pour protéger le captage. A prendre en compte au prochain budget. - Travaux dans le lit du vallat du Bougié
Les travaux de restauration forestière ont été réalisé par l’équipe verte du SMAGE des Gardons - Repas de Peyrolles le 2 août
Une seule inscription pour l’instant, relance à faire, pensez à vous inscrire ! - Enquête publique pour le PLU (Plan local d’urbanisme)
Le commissaire enquêteur a été nommé. L’enquête publique sera du 16 juillet au 20 août ce qui est une période très favorable puisque les propriétaires résidents secondaires sont présents sur la commune. De plus les principaux documents seront mis en ligne sur le site de la commune. Le commissaire enquêteur sera présent à la mairie :
mercredi 16 juillet de 9 h 00 à 12 h 00
mercredi 30 juillet de 9 h 00 à 12 h 00
mercredi 20 août de 13 h30 à 16 h30 - Travaux du Temple réalisés par la Communauté de Communes
Ils avancent bien - Étude énergie pour le bâtiment communal « La Planque »
Toujours en attente.
La séance est levée à 20h10