Etaient présents : François ABBOU, Bernard BORDARIER, Pierre DELEUZE, Pierre HENON, Françoise LETOWSKI KLEIN, Jean PAULIN, Aurélie ROUX .
Absents: Dorothée GIVONNE et Sophie MOREAU
Pouvoir de Sophie MOREAU à Aurélie ROUX
Secrétaire de séance: Aurélie ROUX
La séance est ouverte à 18h.
Le compte-rendu de la séance du 20 décembre 2008 est approuvé à l’unanimité.
1. Demande de subvention pour le traitement de l’arsenic dans l’eau
Monsieur le Maire rappelle aux conseillers le choix du bureau d’études AMEVIA pour tenter de trouver une solution au problème de la présence naturelle de l’arsenic dans l’eau de consommation ; il présente aux conseillers le rapport de présentation et l’estimation des frais à engager.
Le montant des travaux à entreprendre a été établi à 150 000 € HT pour l’installation d’une unité permettant de diminuer le taux de l’arsenic dans l’eau de la commune. Ce prix est exorbitant au regard de l’échelle de notre réseau (environ 1 000 m3 distribués par an) mais le taux d’arsenic dépassant souvent (mais légèrement) les nouvelles normes, nous sommes tenus d’enclencher une procédure dont rien ne dit qu’elle arrivera à terme.
Le maire propose au conseil municipal de demander l’aide maximale de 80% en subventions réparties entre les organismes suivants :
- Agence de l’eau : 30 %
- Conseil Général : 10 %
- Europe : 40 %
Le conseil municipal accepte à l’unanimité ces demandes de subvention.
2. Demande de subvention pour le diagnostic énergétique de la mairie et La Planque
A la demande du conseil municipal précédent, monsieur le Maire a contacté différents organismes de diagnostic énergétique afin d’obtenir un devis pour chacun des bâtiments communaux. Un seul organisme a répondu complètement, le coût total serait de 7800 € HT.
Le maire propose au conseil de demander une subvention de 70 % auprès de la Région et de l’ADEME
Le conseil municipal vote à l’unanimité cette demande de subvention de 70 % de 7800 €.
3. Ajustement de l’inventaire et de l’état de l’actif
La commune a procédé à un recensement très complet des immobilisations de son patrimoine en reprenant tous les comptes depuis 1988. Cela n’avait jamais été fait et nous permet d’avoir un inventaire à jour de nos immobilisations.
Le conseil municipal, approuve les résultats de ce recensement et arrête l’inventaire du patrimoine aux valeurs indiquées dans le tableau arrêté au 1/1/2009.
4. Vote des 4 taxes pour 2009
Ce point est retiré de l’ordre du jour et reporté à une prochaine séance car les bases servant à calculer le revenu des quatre taxes locales n’ayant pas été communiquées par la préfecture, le vote ne peut pas se faire lors de ce conseil.
5. Vote des subventions 2009
Le maire propose au conseil municipal d’examiner les subventions accordées en 2008 et de voter celles qui seront attribuées en 2009. Il précise que les subventions parents d’élèves primaire et collège ainsi que le SIRP ne sont que des prévisions qui seront attribuées en fonction du nombre réel d’enfants de la commune inscrits dans les établissements.
| Nom des bénéficiaires | Subventions votées en 2008 | Subvention attribuées en 2008 | Subventions 2009 |
| Personnes de droit privé | |||
| Association Abraham Mazel | 50.00 | 50.00 | 50.00 |
| Association ANEM | 65.00 | 65.00 | 65.00 |
| Association AVBC | 50.00 | 50.00 | |
| Association chasse Peyrollenque | 50.00 | 50.00 | 50.00 |
| Association GAL Espace Cévennes | 0.00 | 0.00 | |
| Association Maires du Gard | 70.00 | 70.00 | 70.00 |
| Association parents élèves/FSE collège | 150.00 | 50.00 | 150.00 |
| Total personnes droit privé | 430.00 | 330.00 | 385.00 |
| Personnes de droit public | |||
| SIVOM | 190.00 | 190.00 | |
| S.I.R.P. | 800.00 | 800.00 | 850.00 |
| Total personnes droit public | 990.00 | 990.00 | 850.00 |
Toutes ces subventions sont votées à l’unanimité.
6. Stage pierre sèche
Un stage de construction de mur en pierres sèches est prévu les 26 et 27 février (5 et 6 mars si mauvais temps) par l’association « Le filon de Saint Jean du Gard ». Il s’appuiera sur la réfection d’un mur communal à reconstruire situé en-dessous de la Planque; les habitants de la commune intéressés pourront y participer.. L’association organisatrice demande une participation des stagiaires de 10 € par jour et de la commune de 100 € par jour. Plusieurs conseillers demandent qu’à l’avenir il soit demandé une participation plus importante des stagiaires de manière à diminuer ou supprimer la participation de la commune.
Le maire propose aux conseillers de prévoir au budget une dépense de 200 €.
Accord unanime des conseillers municipaux.
7. Prix de l’eau
Actuellement le mètre cube est vendu sur la commune 1,10 € (moyenne du département 1,60 €/m3) et l’abonnement annuel est à 60 € (moyenne du département 80 €). Il est décidé de maintenir ces tarifs.
Accord unanime des conseillers municipaux.
8. Adhésion de la Communauté de Communes de la Vallée Borgne au syndicat mixte du Pays Aigoual Cévennes Vidourle
Le maire informe les conseillers de l’adhésion de la Communauté de Communes de la Vallée Borgne au Syndicat mixte du Pays Aigoual Cévennes Vidourle lors d’une réunion qui a eu lieu le 21 janvier 2009; il est demandé à présent aux communes faisant partie de cette communauté de ratifier cette adhésion.
Accord unanime des conseillers municipaux.
9. Vote des tableaux d’amortissement
Le maire informe les conseillers de la modification des tableaux d’amortissement qui intègrent pour l’un les derniers frais liés au PLU et pour l’autre, les travaux d’extension du réseau d’alimentation en eau potable.
| ANNEE 2009 – tableau d’amortissement du réseau d’alimentation en eau potable (AEP) | |||||||||
| Année | Montant | Durée | Nombre d’années amorties | Capital amorti | Années à amortir | Reste à amortir | Amortis-sement annuel | Fin d’amortis-sement | |
| 1999 | pompes | 854.82 | 10 | 8 | 683.84 | 2 | 170.98 | 85.48 | 2009 |
| 1989 | bassin | 35 509.77 | 30 | 18 | 21 305.88 | 12 | 14 203.89 | 1 183.66 | 2019 |
| 1990 | bassin | 61.83 | 30 | 17 | 35.02 | 13 | 26.81 | 2,06 | 2020 |
| 1988 | canalisations | 35 246.00 | 30 | 19 | 22 322.53 | 11 | 12 923.47 | 1 174.87 | 2018 |
| 1989 | canalisations | 88 737.87 | 30 | 18 | 53 242.74 | 12 | 35 495.13 | 2 957.93 | 2019 |
| 1990 | canalisations | 6 857.62 | 30 | 17 | 3 886.03 | 13 | 2 971.59 | 228.59 | 2020 |
| 1994 | canalisations | 2 261.70 | 30 | 13 | 980.07 | 17 | 1 281.63 | 75.39 | 2024 |
| 2004 | répar captage | 11 893.67 | 30 | 3 | 1 189.38 | 27 | 10 704.29 | 396.46 | 2034 |
| 2009 | extension AEP | 91 512.19 | 30 | 1 | 3 050.41 | 29 | 88 461.78 | 3 050.41 | 2039 |
| TOTAL | 272 935.47 | 106 695.90 | 166 239.57 | 9 154.85 |
| ANNEE 2009 – tableau d’amortissement du Plan local d’urbanisme (PLU) | ||||||||
| Année | Montant | Durée | Nombre d’années amorties | Capital amorti en 2009 | Années à amortir | Reste à amortir | Amortissement annuel | Fin d’amortissement |
| 2008 | 3 569.00 | 5 | 2 | 1427.6 | 3 | 2 141.40 | 713.80 | 2013 |
| 2008 | 1427.62 | 5 | 2 | 571.04 | 3 | 856.58 | 285.52 | 2013 |
| 2008 | 8 583.78 | 5 | 2 | 3 433.52 | 3 | 5 150.26 | 1 716.76 | 2013 |
| 2009 | 9 394.98 | 5 | 1 | 1 879.00 | 4 | 7 515.98 | 1 879.00 | 2014 |
| TOTAL | 22 975.38 | 7 311.16 | 15 664.22 | 4 595.08 |
Vote unanime de ces tableaux d’amortissement.
Questions diverses
- Le maire informe les élus que, grâce à la mobilisation des habitants de la communauté de communes face au tri sélectif, la redevance des ordures ménagères ne devrait pas augmenter cette année.
- Madame Klein s’est chargée de trouver une personne qui puisse planter et fleurir les alentours du temple et en assurer l’entretien ; la dépense est prévue au budget.
- Une réunion avec l’association « solidarité jeunesse » qui projette de s’installer au château de Valescure est prévue pour le 25 février à 18 heures en mairie.
- Info sur la poste : un courrier a été signé par quatre maires de la Communauté de Communes pour le maintien des bureaux de poste.
- Une pollution a été constatée dans le lit du Gardon; le Maire a déjà alerté la Police de l’eau.
La séance est levée à 19 h 30.
Réunion du 17 février 2009
Le 17 février 2009 les membres du conseil municipal se sont réunis de manière informelle pour un débat d’orientation budgétaire.
Etaient présents : François ABBOU, Bernard BORDARIER, Pierre DELEUZE, Pierre HENON, Françoise LETOWSKI KLEIN, Sophie MOREAU, Jean PAULIN, Aurélie ROUX .
Le Maire a présenté un tableau complet des opération d’investissement envisageables en 2009.
Après avoir passé en revue l’ensemble de ces opérations le conseil s’orienterait vers une priorité donnée aux travaux de réfection des logements communaux de La Planque (chaudière, peinture et différentes réparations) et à la fin des travaux d’adduction d’eau sur le délaissé du Serre de Clayrac (création d’une borne pour camping car).